Connaître le coût des annuités et estimer vos économies
Connaître le coût de renouvellement des marques
Combien
POURQUOI EST-IL POSSIBLE D'ECONOMISER ?
Lorsque vous demandez à payer une annuité, à renouveler une marque ou un modèle, généralement cela engendre l'empilement de 4 couches de dépenses :
1. Taxes officielles des brevets :
C'est le montant qui sera versé à l'organisme officiel chargé du registre des titres de propriété intellectuelle d'un pays (voir une liste de ces organismes qui ont un site Internet dans notre rubrique sites utiles). A quelques exceptions près, ce montant ne peut pas être réduit. Certains pays accordent néanmoins une réduction importante aux petites entités afin de favoriser l'émergence de produits innovants. Plus rarement, il arrive qu'il soit possible de payer plusieurs années d'avance pour un coût légèrement inférieur.
2. Les honoraires d'un intermédiaire local.
Pour payer la taxe officielle, il est parfois nécessaire de faire appel aux services d'un intermédiaire résidant dans le pays de destination de cette taxe. Le plus souvent, cet intermédiaire doit être un mandataire agréé par l'organisme chargé du registre des titres de propriété intellectuelle du pays concerné. Une première façon d'économiser est de ne pas faire appel à un tel intermédiaire lorsque c'est possible et, quand ce n'est pas possible, de négocier des honoraires préférentiels avec un mandataire (le fait de gérer de grands volumes nous aide).
3. Les frais de conversion monétaire
Les conversions et les transferts monétaires internationaux ne sont jamais gratuits. La centralisation des paiements et l'effet de volume permettent aussi des économies à ce niveau ainsi que la gestion du risque de change.
4. Les honoraires du prestataire et les coûts de gestion
S'occuper de gérer vos annuités ou vos renouvellements ne se fait pas gratuitement, même si vous le faites vous-même. A ce coût s'ajoutent vos frais internes pour le suivi et le support de cette activité, en particulier dans les services comptables et financiers. La centralisation permet, là aussi, des économies d'échelle significatives.
Pour ce qui concerne l'activité de gestion d'annuités des brevets, notre Simulateur d'économies vous permettra de vous faire une idée macroscopique des économies qu'il vous sera réellement possible d'atteindre.